Consultation publique | Planification forestière opérationnelle 2024-2025 | Terres publiques intramunicipales
Consultation publique sur laplanification forestière opérationnelle 2024-2025des terres publiques intramunicipalesde la MRC du Domaine-du-Roy Du 14 février au 9 mars 2024, la MRC du Domaine-du-Roy consulte la population sur la planification forest...
Procès-verbal du 16 janvier 2024
Le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des maires de la MRC du Domaine-du-Roy du 16 janvier 2024 est maintenant en ligne pour consultation. Cliquez ici.
Ordre du jour du 13 février 2024
L’ordre du jour de la prochaine séance publique du conseil de la MRC du Domaine-du-Roy est maintenant en ligne. Cliquez ici pour le consulter. La séance publique du mardi 13 février 2024 …
Dépôt de rôle | Territoire non organisé
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Le rôle général de perception pour le territoire non organisé (TNO) Lac-Ashuspmushuan a été déposé au bureau du directeur général et greffier-trésorier de …
Lancement du Défi OSEntreprendre
Inscrivez-vous d'ici le 12 mars 2024, 16 h dans l'un des 4 volets: Scolaire Création d'entreprise Réussite inc. Faire affaire ensemble Pour tous les détails, c'est par ici: https://ow.ly/i02r50Qfztj Pour toutes questions, …
Avis public | Règlement 313-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la place des Ursulines située au …
Avis public | Projet de règlement 314-2024
CONSULTATION PUBLIQUE ÉCRITE Concernant le projet de règlement no 314-2024 ayant pour objet de modifier le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC du Domaine-du-Roy de manière à modifier leslimites du …
Procès-verbal du 12 décembre 2023
Le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des maires de la MRC du Domaine-du-Roy du 12 décembre 2023 est maintenant en ligne pour consultation. Cliquez ici.
Ordre du jour du 16 janvier 2024
L’ordre du jour de la prochaine séance publique du conseil de la MRC du Domaine-du-Roy est maintenant en ligne. Cliquez ici pour le consulter. La séance publique du mardi 16 janvier 2024 …
Entrée en vigueur | Règlement 308-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Saint-Félicien (salle no 342) située …
Entrée en vigueur | Règlement 292-2022
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Saint-Félicien le mardi …
Inventaire architectural de la MRC du Domaine-du-Roy
La MRC du Domaine-du-Roy a mandaté l’équipe du Service d’aide-conseil en rénovation patrimoniale (SARP) pour repérer les bâtiments et les biens significatifs pour l'histoire de chacune de ses municipalités. Nous avons …
Procès-verbaux du 14 et 22 novembre 2023
Les procès-verbaux des séances ordinaires du conseil des maires de la MRC du Domaine-du-Roy du 14 et du 22 novembre 2023 sont maintenant en ligne pour consultation. 14 novembre 2023 22 novembre …
Avis public | Règlement 312-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la salle Lionel‑Villeneuve, place des Ursulines, …
Avis public | Règlement 311-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la salle Lionel‑Villeneuve, place des Ursulines, …
La MRC du Domaine-du-Roy dénonce le manque de flexibilité du nouveau programme DÉPART
La MRC du Domaine-du-Roy dénonce le manque de flexibilité des critères d’admissibilité du nouveau programme DÉPART, récemment annoncé par le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE). Le fait de …
Ordre du jour du 12 décembre 2023
L’ordre du jour de la prochaine séance publique du conseil de la MRC du Domaine-du-Roy est maintenant en ligne. Cliquez ici pour le consulter. La séance publique du mardi 12 décembre 2023 …
Avis public | Règlement no 309-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la salle Lionel‑Villeneuve, place des Ursulines, …