Procès-verbal du 12 mai 2026
Le procès-verbal de la séance du 12 mai 2026 est en ligne pour consultation.
États financiers 2025 | MRC du Domaine-du-Roy
Les états financiers 2025 de la MRC du Domaine-du-Roy seront présentés à la prochaine séance publique du conseil.
États financiers 2025 | TNO Lac-Ashuapmushuan
Les états financiers 2025 du territoire non organisé Lac-Ashuapmushuan seront présentés à la prochaine séance public du conseil.
Adoption du règlement no 331-2026
Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à Roberval le mardi 12 mai 2026, le conseil de la MRC a adopté un règlement portant le numéro 331-2026.
Vente pour non-paiement des taxes 2026
Vente à l'enchère publique des immeubles pour défaut de paiement des taxes municipales ou scolaires ou autres impositions dues sur ces immeubles.
Procès-verbal du 10 mars 2026
Le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des maires de la MRC du Domaine-du-Roy du 10 mars 2026 est maintenant en ligne pour consultation.
Avis de motion | Projet de règlement no 331-2026
Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Roberval située au 851, boulevard Saint‑Joseph, Roberval, le mardi 10 mars 2026, un avis de motion a été donné et le projet de règ...
Dérogation mineure no 2026-001
Lors de la séance du mardi 14 avril 2026, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure numéro 2026-001.
Dérogation mineure no 2026-002
Lors de la séance du mardi 14 avril 2026, le conseil statuera sur la demande de dérogation mineure numéro 2026-002.
Règlement no 330-2026
La Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy a adopté un règlement portant le numéro 330-2026.