Avis public | Adoption du règlement 301-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Saint-Félicien (salle no …
Ordre du jour du 14 mars 2023
L’ordre du jour de la prochaine séance publique du conseil de la MRC du Domaine-du-Roy est maintenant en ligne. Cliquez ici pour le consulter. Cette séance aura lieu le mardi 14 mars …
Avis public | Adoption du règlement 299-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue au centre communautaire Marc-Garneau situé au 127, …
Avis public | Adoption du règlement 300-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue au centre communautaire Marc-Garneau situé au 127, …
Avis public | Dépôt de rôle territoire non organisé
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Le rôle général de perception pour le territoire non organisé (TNO) Lac-Ashuspmushuan a été déposé au bureau du directeur général et greffier-trésorier de …
Avis public | Assemblée de consultation publique règlement 301-2023
ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE Concernant le projet de règlement no 301-2023 relatif à la démolition d’immeubles EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance du conseil de la …
Avis public | Assemblée de consultation publique règlement 302-2023
ASSEMBLÉE DE CONSULTATION PUBLIQUE Concernant le projet de règlement no 302-2023 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance du …
Procès-verbal du 17 janvier 2023
Le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des maires de la MRC du Domaine-du-Roy du 17 janvier 2023 est maintenant en ligne pour consultation. Cliquez ici.
Ordre du jour du 14 février 2023
L’ordre du jour de la prochaine séance publique du conseil de la MRC du Domaine-du-Roy est maintenant en ligne. Cliquez ici pour le consulter. Cette séance aura lieu au centre communautaire Marc-Garneau …
Avis public | Entrée en vigueur du règlement 295-2022
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Roberval le mardi …