Entrée en vigueur | Règlement 308-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Saint-Félicien (salle no 342) située …
Entrée en vigueur | Règlement 292-2022
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Saint-Félicien le mardi …
Inventaire architectural de la MRC du Domaine-du-Roy
La MRC du Domaine-du-Roy a mandaté l’équipe du Service d’aide-conseil en rénovation patrimoniale (SARP) pour repérer les bâtiments et les biens significatifs pour l'histoire de chacune de ses municipalités. Nous avons …
Procès-verbaux du 14 et 22 novembre 2023
Les procès-verbaux des séances ordinaires du conseil des maires de la MRC du Domaine-du-Roy du 14 et du 22 novembre 2023 sont maintenant en ligne pour consultation. 14 novembre 2023 22 novembre …
Avis public | Règlement 311-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la salle Lionel‑Villeneuve, place des Ursulines, …
Avis public | Règlement 312-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la salle Lionel‑Villeneuve, place des Ursulines, …
La MRC du Domaine-du-Roy dénonce le manque de flexibilité du nouveau programme DÉPART
La MRC du Domaine-du-Roy dénonce le manque de flexibilité des critères d’admissibilité du nouveau programme DÉPART, récemment annoncé par le ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l’Énergie (MEIE). Le fait de …
Ordre du jour du 12 décembre 2023
L’ordre du jour de la prochaine séance publique du conseil de la MRC du Domaine-du-Roy est maintenant en ligne. Cliquez ici pour le consulter. La séance publique du mardi 12 décembre 2023 …
Avis public | Règlement 310-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la salle Lionel‑Villeneuve, place des Ursulines, …
Avis public | Règlement no 309-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la salle Lionel‑Villeneuve, place des Ursulines, …