Ordre du jour du 10 octobre 2023
L’ordre du jour de la prochaine séance publique du conseil de la MRC du Domaine-du-Roy est maintenant en ligne. Cliquez ici pour le consulter. La séance publique du mardi 10 octobre 2023 à la …
Tirage au sort de terrains de villégiature
Le ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) offre à la population la possibilité de participer à un tirage au sort pour l’attribution de 10 terrains de villégiature situés dans la …
Procès-verbal du 11 juillet 2023
Le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des maires de la MRC du Domaine-du-Roy du 11 juillet 2023 est maintenant en ligne pour consultation. Cliquez ici.
Dépôt de rôle | TNO Lac-Ashuapmushuan
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Le 7 septembre 2023, l’évaluateur a déposé à la MRC du Domaine-du-Roy le sommaire du rôle d’évaluation 2024 du territoire non organisé de …
Ordre du jour du 12 septembre 2023
L’ordre du jour de la prochaine séance publique du conseil de la MRC du Domaine-du-Roy est maintenant en ligne. Cliquez ici pour le consulter. La séance publique du mardi 12 septembre 2023 …
Adoption des états financiers 2022 du TNO Lac-Ashuapmushuan
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Les états financiers du territoire non organisé Lac-Ashuapmushuan relativement à l’exercice financier 2022 seront présentés à la séance du conseil du mardi 12 …
DDR-2023-ING-002 | Auscultation de chaussées et inventaire des autres actifs routiers
La MRC du Domaine-du-Roy demande des soumissions afin d’obtenir un portrait à jour de l’état de ses infrastructures et pour remplir les obligations du Guide d’élaboration du plan d’intervention 2021‑2024 du plan …
Projet de plan de gestion des matières résiduelles
ASSEMBLÉES DE CONSULTATION PUBLIQUE Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles (PGMR) 2024-2031 des MRC du Domaine-du-Roy, de Maria-Chapdelaine et de Lac-Saint-Jean-Est AVIS est donné par le soussigné, …
Avis public | Adoption du règlement 305-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue au Centre communautaire de Saint-François-de-Sales, situé au …
Avis public | Adoption du règlement 306-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue au Centre communautaire de Saint-François-de-Sales, situé au …