Dégradé de couleur

11 avril 2023

Le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des maires de la MRC du Domaine-du-Roy du 11 avril 2023 est maintenant en ligne pour consultation. Cliquez ici.

Avis public | Adoption du règlement 303-2023

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la salle communautaire de Sainte-Hedwidge située …

Avis public | Adoption du règlement 302-2023

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Saint-Félicien (salle no …

Avis public | Adoption du règlement 301-2023

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Saint-Félicien (salle no …

Avis public | Adoption du règlement 300-2023

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue au centre communautaire Marc-Garneau situé au 127, …

Avis public | Adoption du règlement 299-2023

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue au centre communautaire Marc-Garneau situé au 127, …

Avis public | Dépôt de rôle territoire non organisé

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Le rôle général de perception pour le territoire non organisé (TNO) Lac-Ashuspmushuan a été déposé au bureau du directeur général et greffier-trésorier de …

Avis public | Entrée en vigueur du règlement 295-2022

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Roberval le mardi …

Avis public | Règlement 298-2022

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Roberval située au …

Avis public | Règlement 297-2022

EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Roberval le mardi …