Adoption des états financiers 2022 du TNO Lac-Ashuapmushuan
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Les états financiers du territoire non organisé Lac-Ashuapmushuan relativement à l’exercice financier 2022 seront présentés à la séance du conseil du mardi 12 …
DDR-2023-ING-002 | Auscultation de chaussées et inventaire des autres actifs routiers
La MRC du Domaine-du-Roy demande des soumissions afin d’obtenir un portrait à jour de l’état de ses infrastructures et pour remplir les obligations du Guide d’élaboration du plan d’intervention 2021‑2024 du plan …
Projet de plan de gestion des matières résiduelles
ASSEMBLÉES DE CONSULTATION PUBLIQUE Projet de plan conjoint de gestion des matières résiduelles (PGMR) 2024-2031 des MRC du Domaine-du-Roy, de Maria-Chapdelaine et de Lac-Saint-Jean-Est AVIS est donné par le soussigné, …
Avis public | Adoption du règlement 306-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue au Centre communautaire de Saint-François-de-Sales, situé au …
Avis public | Adoption du règlement 305-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue au Centre communautaire de Saint-François-de-Sales, situé au …
États financiers 2022
Les états financiers de la MRC du Domaine-du-Roy relativement à l’exercice financier 2022 seront présentés à la séance du conseil du mardi 11 juillet 2023, à 19 h. Cette séance aura lieu …
Avis public | Adoption du règlement 304-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à l’Ermitage Saint-Antoine de Lac-Bouchette, situé au …
11 avril 2023
Le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des maires de la MRC du Domaine-du-Roy du 11 avril 2023 est maintenant en ligne pour consultation. Cliquez ici.
Avis public | Adoption du règlement 303-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la salle communautaire de Sainte-Hedwidge située …
Avis public | Adoption du règlement 302-2023
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, QUE : Lors de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté du Domaine-du-Roy, tenue à la mairie de Saint-Félicien (salle no …